Organisateur : -
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 juin 2026
2. Avenant n°1 à la convention, avec la Communauté d’agglomération de La Rochelle, d’attribution de l’aide au titre des fonds de concours pour l’aménagement du hameau de la Genillière : approbation et autorisation de signature
3. Admission en non-valeur
4. Admission en créances éteintes
5. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
6. Convention avec le Service départemental d’incendie et de secours de la Charente-Maritime pour la surveillance des zones de baignade : approbation et autorisation de signature
7. Convention d’adhésion à l’Association des Fichiers Partagés de la Demande de logement social (AFIPADE) : approbation et autorisation de signature
8. Composition du Conseil des Sages
9. Intégration de la parcelle AB 130 dans le Domaine public communal
10. Décisions du Maire
11. Décisions du Maire - Délégation finances
12. Questions diverses
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de L'Houmeau
Adresse
26, rue de la République
17137 L'Houmeau
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