Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 juillet 2024
2. Attribution d’une subvention au collège Jean Guiton pour le projet « Festival des arts à l’école »
3. Constitution d’un groupement de commandes relatif à la signalisation routière verticale et horizontale
4. Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°2024/46 du 2 juillet 2024 intitulée « Projet de piste cyclable entre L’Houmeau et Nieul-sur-Mer : acquisition de la parcelle ZA 367 »
5. Acquisition et mise au domaine public de la parcelle cadastrée AC 356 : annule et remplace la délibération n°2024/47 du 2 juillet 2024
6. Aménagement des écluses rue de la République (route départementale n°106) : convention d’études et de travaux entre le Conseil départemental de la Charente-Maritime et la commune de L’Houmeau
7. Approbation de la mise à jour du Plan communal de sauvegarde (PCS)
8. Espace naturel sensible - Acquisition de la parcelle cadastrée ZD 5
9. Espace naturel sensible - Acquisition de la parcelle cadastrée ZA 292
10. Projet de chaufferie par recours à la géothermie sur nappe : mise à jour du plan de financement des travaux et des demandes de subventions
11. Décisions prises par le Maire - Délégation finances
12. Questions diverses